Règlement des alliances UAT et IATA ¡A lire impérativement!

Le présent règlement a pour objectif de régir le fonctionnement des alliances présentes sur le jeu de gestion en ligne « Airlines Manager » nommées « Universal Aero Team » (UAT), présente sur le jeu « Airlines-Manager 2 » et « International Air Transport Alliance »  (IATA), présente sur le serveur « JumboJet » du jeu « Airlines-Manager Classic ».

Il a été adopté sur l’initiative de la Direction afin de donner un cadre juridique stable, prévisible et non arbitraire tenant notamment à l’organisation interne, à la vie, aux relations entre membres et au fonctionnement interne des alliances.
La condition préalable à toute adhésion à l’une ou aux deux de ces alliances sera l’approbation explicite du présent règlement selon les modalités définies ci-après.

L’Alliance a pour but d’aider au développement des compagnies les plus jeunes par les conseils apportés par ses membres les plus expérimentés, et par une aide économique, dans la limite des moyens disponibles. L’Alliance n’impose aucune forme de jeu particulière à ses membres mais appréciera particulièrement tout effort réalisé dans une démarche permettant de développer le « role-play », valeur commune à tous ses membres.

Tout différend surgissant au sein de l’Alliance et ne pouvant être résolu de façon amiable sera résolu selon la procédure prévue par le présent règlement. La décision finale sera prononcée par la Direction, seule habilitée en la matière.
Section I : Des définitions

Article 1er
Les termes « l’alliance » ou « les alliances » désignent indifféremment l’alliance UAT que l’alliance IATA.
Lorsque ces termes se réfèrent à un membre, ils désignent celle ou celles dont il fait partie, conformément à son statut, décidé au moment de son adhésion, ou modifié par la suite.

Article 2
Le terme « membre » désigne l’ensemble des joueurs ayant été acceptés au sein des alliances et en faisant actuellement partie.

Article 3
Le terme « Direction » désigne l’ensemble des membres ayant été intégrés au sein de l’organe directeur des alliances, conformément à la procédure prévue par le présent règlement.

Article 4
Le terme « observateur » désigne l’ensemble des joueurs dont la Direction a estimé que, sans qu’ils soient membres de l’alliance, des raisons justifient leur présence au sein du forum externe de l’alliance.
Les observateurs n’ont d’autres droits que ceux expressément conférés par la Direction au moment de l’accord de leur statut. Ils peuvent être révoqués à tout moment et sans procédure préalable par accord à la majorité simple de la Direction ou sur décision du Fondateur.

Article 5
Le terme « le forum » désigne le forum externe de l’alliance, moyen exclusif de communication et d’échange entre membres pour les décisions se rapportant à la vie et au fonctionnement de l’alliance.
Le forum est consultable à l’adresse suivante : https://uatalliance.forumactif.com/

Section II : Des modalités d’application du règlement

Article 6
Le présent règlement est applicable à l’ensemble des membres des alliances du moment de leur adhésion aux alliances jusqu’au moment de leur départ volontaire ou de leur exclusion.
Le règlement s’applique également aux personnes désirant adhérer aux alliances, dès que celles-ci ont présenté leur candidature sur le forum de l’alliance, notamment en ce qui concerne la section I du chapitre II.

Article 7
Le présent règlement entrera en vigueur le jour suivant de sa publication sur la section du forum lui étant réservé.

Article 8
Les membres adhérant à l’Alliance après la date de son entrée en vigueur devront le lire, en prendre connaissance, et donner explicitement leur consentement à l’application du règlement par l’apposition de la mention « lu et approuvé » à la suite du sujet du forum où le règlement est posté.
Cette condition est préalable à toute adhésion, dès que la Direction a donné son accord de principe sur celle-ci.





Section I : De l’adhésion

Article 9
Tout joueur désirant se joindre à l’Alliance devra préalablement poster sur le forum de l’Alliance un dossier de candidature tel que défini selon le modèle consultable.
Suite au dépôt du dossier l’ensemble des membres pourront poser les questions estimées pertinentes au candidat à l’adhésion afin de se forger leur propre avis.

Article 9-1
Les candidats à l’adhésion s’engagent avant tout dépôt de candidature à respecter scrupuleusement les conditions générales d’utilisation du jeu « Airlines Manager », consultables sur http://www.airlines-manager.com/
Le non respect de celles-ci entrainera le rejet automatique de toute candidature présente ou future du candidat.

Article 9-2
Tous les membres sont vivement invités à exprimer leur avis sur les nouveaux dossiers de candidature.

Article 10
A l’issue de la procédure de candidature, et après consultation des membres, ainsi que l’usage de tout autre moyen mis à sa disposition, la Direction se fonde son intime conviction sur l’adéquation du profil du candidat à celui recherché par l’alliance. Elle décide à la majorité absolue de l’acceptation ou du rejet de la candidature. Cette décision est souveraine et insusceptible d’appel.

Article 11
Il peut être décidé par la Direction de soumettre le futur membre à une période probatoire au sein de l’alliance.
Les modalités de la période probatoire sont variables en fonction du candidat, limitées dans le temps et prises d’un commun accord avec lui. Elles relèvent notamment d’un suivi de l’évolution de sa compagnie, de sa participation à la vie de l’alliance et de l’interdiction d’investir pendant une période déterminée. Cette liste est indicative et non exhaustive.

Section II : De la vie au sein de l’Alliance

Article 12
Les joueurs sont tenus de participer à la vie du forum et de l’alliance. Une présence régulière sur le forum est demandée (forum et jeu), hors vacances personnelles et cas de force majeure.
Toute absence prévue ou prévisible doit être communiquée sur la partie du forum « Absences et vacances ». Pour les cas de force majeure l’absence est à communiquer dans les meilleurs délais via cette même section ou par message privé à la Direction.

Article 13
Chaque membre, en adhérant à l’alliance, s’engage à créer et à mettre régulièrement à jour une présentation personnelle de sa compagnie sur le forum de l’alliance et sur le forum du jeu. Si elle ne l'est pas déjà, cette présentation devra être créée dans sa première version dans le mois suivant la date d'entrée dans l'alliance sous peine d'exclusion de plein droit.

Toute obtention d’une distinction récompensant le role-play, notamment la distinction AMTrax, ainsi que l’acquisition de hubs secondaires par la compagnie sera particulièrement appréciée.

Article 14
Lors d’événement spéciaux (vote en cours, achat, etc.) ceux-ci seront communiqués aux membres de l’alliance dans la section adéquate.
Les votes en suspens durant plus de 24h représentant une perte d’argent pour les compagnies et l’Alliance, toute action dans le jeu devra être effectuée au plus vite, 12h étant un délai raisonnable hors vacances.
Pour ce qui concerne les achats groupés sur AM2, après consultation des membres la Direction décide de la période pendant laquelle l'achat sera actif. Au terme de celle-ci l'achat groupé sera automatiquement validé par l'un des directeurs.

Article 15
Si un membre possède à la fois un compte AM2 et un compte AMC cela sera pris en compte dans le cas où il souhaite adhérer à la fois, ou postérieurement, à l'UAT (AM2) et à l'IATA (JJ).
Nous sommes également susceptibles de vous orienter vers une alliance partenaire pour le serveur Dreamliner (AMC) si vous nous le demandez, sans pour autant nous porter garant de la décision que pourra prendre cette alliance quant à votre intégration.
 
Article 16
Une clause de confidentialité concernant l’ensemble de la vie de l’Alliance est applicable aux membres et observateurs. Cette clause implique de ne communiquer aucune information concernant la vie, le mode de fonctionnement ou les projets en cours ou à venir à des personnes extérieures à l’alliance.
Le non respect de la clause de confidentialité constitue une faute grave et sera sanctionné conformément aux dispositions du présent règlement.

Section III : De la fin de la participation à l’Alliance

Article 17
L’exclusion d’un membre de l’Alliance pourra être décidée par la Direction selon les modalités des articles 29 à 31 du présent règlement.

Article 18
En cas de départ volontaire d’un membre de l’Alliance, celui-ci devra en informer la Direction préalablement dans les plus brefs délais afin de permettre l’organisation de son départ.
Tout départ ne pourra s’effectuer qu’au minimum sept jours ouvrables après la communication du départ à la Direction.

Section I : De la gestion des investissements et des finances au sein l’Alliance (Applicable uniquement à l'IATA)

Article 19
L’Alliance ne demande ni de frais d’inscription ni ne perçoit de cotisation hebdomadaire.

Article 19-1
L’Alliance redistribue xx% des 30% prélevé par le jeu, x% sont gardés par l’alliance.
x est variable selon la disposition des fonds de l'alliance, 0% étant le minimum et 20% le maximum.
La valeur de x est fixée par la Direction. Sa valeur au jour de l’entrée en vigueur du présent règlement est de 10%. Sa valeur est révisable sur simple accord de la Direction, prenant la forme d’un règlement modificatif de mise en œuvre, communiqué à l’ensemble des membres.

Article 19-2
Les membres s’efforceront d’investir de manière décente. Aucune cotisation n’étant exigée, une participation à un achat groupé est exigée dans les deux premiers mois suivants l’adhésion à l’Alliance.

Article 20
Chaque membre devra inscrire, selon les règles du département finances, toutes les transactions effectuées sur le compte de l’Alliance.
Lors d’éventuels retraits d’investissement sur son propre fonds, le retrait ne doit en aucun cas dépasser le solde global du dormant disponible. Tout retrait d’investissement, quel que soit son montant, doit préalablement être soumis à la Direction qui en estimera l’opportunité.

Article 21
L’Alliance dispose d’une banque interne nommée « Sky Bank » ayant pour but d’aider les membres à obtenir un meilleur financement.
La Direction décide à la majorité absolue des règles de fonctionnement de cette banque, disposant d’un règlement propre applicable à ses usagers. Le présent règlement s’appliquera subsidiairement à celui de la « Sky Bank », en particulier les articles 29 à 31.

Section II : De l’utilisation, de la programmation et de la maintenance de la flotte de l’Alliance (Seuls les articles 22-1 et 22-6 sont applicables à l'UAT)

Sous-section 1 : De l’achat, de la cession et de la vente des avions de l’alliance

Article 22-1
Lorsqu’un membre souhaite lancer un achat, il devra en aviser le Directeur des achats qui s’occupera d’initier la procédure.
Seul le Directeur des achats, ou un autre membre de la direction en son absence, est habilité à passer une commande, après consultation des autres membres et de la Direction.

Article 22-2
Les avions achetés par l'intermédiaire de l'Alliance appartiennent à une seule compagnie. Ils ne peuvent être, sauf accord de la compagnie propriétaire communiqué à la Direction, utilisés par une autre compagnie. La compagnie propriétaire peut utiliser ses avions comme bon lui semble, dans le respect de l’article 25 du règlement.

Article 22-3
En cas de souhait de vendre un avion d'occasion entre compagnies membres, une proposition devra être faite dans le forum Achat.

Article 22-4
Si une compagnie possédant un avion de l'Alliance quitte cette dernière, alors cet avion sera automatiquement la propriété de l'Alliance qui le revendra ou le transfèrera à un membre intéressé.

Article 22-5
Sur décision de la Direction, l'Alliance pourra mettre à disposition des nouveaux membres un certain nombre d’avions.

Article 22-6
L’Alliance ne possède et ne commandera pas d’appareils de marque « Sukhoi ».
Il est interdit à ses membres d’en posséder dans leur propre flotte, à l’exception des compagnies basées en Russie ou dans une ex république soviétique.

Sous-section 2 : De l’immatriculation des appareils

Article 23-1
L’immatriculation des avions est faite lors de l’achat par la Direction de l’Alliance. Les avions de l'Alliance seront immatriculés par type d’avions et par tranche de 100. L’immatriculation sera faite selon le schéma suivant : sur DL, UATD-nnn-XXX, le premier "n" du groupe "nnn" étant spécifique à un type d'avion ; sur JJ, IATA-nnn-XXX, le premier "n" du groupe "nnn" étant spécifique à un type d'avion. La numérotation sur l'un des serveurs est indépendante de celle de l'autre serveur.

Sous-section 3 : De la maintenance et de la programmation des appareils

Article 24
Un contrat de maintenance est conclu au sein des alliances sur décision de la Direction. Les membres sont tenus d’en honorer les cotisations.
A défaut de contrat de maintenance la fiabilité des appareils doit toujours être égale ou supérieure à 90%.

Article 25
Les avions sous-utilisés ou maladroitement programmés étant une perte d’argent pour la compagnie et l’Alliance, un taux d’utilisation minimum raisonnable est demandé, celui devra être au moins égal à 80% pour un avion long-courrier.

Article 25-1
Il est interdit à tout membre de planifier un vol sur un appareil ne lui appartenant pas, sauf accord explicite de son légitime propriétaire, communiqué à la Direction.

Section III : De la Direction de l’Alliance

Article 26
La Direction intègre le Fondateur de l’Alliance ainsi que les membres dont l’implication et les mérites dans la vie de l’alliance ont conduit les autres Directeurs à lui proposer un poste auprès d’eux.

Article 27
La Direction est un organe collégial, s’occupant de régir la vie quotidienne de l’alliance et de prendre les décisions nécessaires à sa continuité. La Direction décide des adhésions, exclusions, achats, règles financières, sanctions, et tout autre aspect substantiel de l’Alliance. Elle décide de l’intégration et de l’exclusion des Directeurs. Elle est chargée de contrôler l’application du présent règlement.
Les décisions soumises à la Direction sont adoptées à la majorité absolue des votants, à l’exception des cas prévus par le présent règlement. Aucune délégation de vote n’est possible au profit d’un autre Directeur ou membre.
Outre les procédures obligatoires de consultation prévues par le présent règlement la Direction peut décider sur majorité simple de consulter l’ensemble des membres avant la prise d’une décision tenant à la vie de l’Alliance.

Article 28
Afin de permettre une meilleure action de la Direction, il sera possible d’attribuer à chacun des directeurs un poste de compétence déterminé, notamment directeur financier, des achats, logistique, de la communication.
En cas d’absence prolongée du Fondateur, celui-ci pourra nommer parmi les directeurs un Président-exécutif qui se chargera de le substituer en ses lieux et places pendant sa période d’absence.
 
Section IV : Des sanctions

Article 29
Tout manquement au présent règlement sera sanctionné.
Tout manquement aux CGU du jeu Airlines Manager constitue également un manquement au présent règlement.

Article 30
Tout manquement au règlement pourra être constaté d’office par la Direction ou sur proposition d’un membre pour l’ensemble des violations, et d’un tiers concernant les manquements graves.

Article 30-1
Toute violation constatée aux CGU du jeu est un manquement grave qui entrainera automatiquement l’exclusion définitive de l’Alliance sans préavis.
L’infraction prévue par l’alinéa précédent déclenchera la mise en œuvre d’une procédure d’exclusion urgente. Dès que l’un des Directeurs aura connaissance d’éléments matériels prouvant la violation, ou d’un faisceau d’indices jugé suffisant, il se devra de provoquer sans délai un vote devant conduire à l’exclusion définitive du membre en question.

Article 30-2
Toute violation grave ou répétée du présent règlement pourra entrainer l’exclusion de l’Alliance sans préavis, sur décision de la Direction.

Article 30-3 (Applicable uniquement à l'IATA)
Dans le cas d'une commande groupée d'avions, si un des membres participant à cet achat n’a toujours pas versé la somme correspondant à sa commande à la date limite préalablement fixée, une pénalité lui sera appliquée.
Cette pénalité correspondra à 3% du montant de sa commande à titre d’amende forfaitaire. Une indemnisation de 2% du montant total de la commande sera également due à chaque membre participant à la commande par jour de retard en réparation du préjudice causé.

Article 31
Une fois le manquement constaté, et le membre en cause entendu (sauf exception des articles 30-1 et 30-2), la Direction décidera à la majorité absolue de la sanction à appliquer.
Les sanctions sont discrétionnaires et relèvent de l’appréciation la Direction. Elles seront proportionnées au manquement constaté et comprennent notamment les avertissements, les sanctions financières, et l’exclusion temporaire ou définitive de l’Alliance.
 

Article 32
Le présent règlement est le règlement fondateur de l’Alliance. Il ne pourra être modifié en son intégralité que sur proposition adoptée à l’unanimité de la Direction, avec un vote positif de la majorité simple des membres de l’Alliance.

Article 33
Le présent règlement pourra être modifié et complété partiellement par des règlements de mise en œuvre, modificatifs ou interprétatifs, du présent règlement, adoptés sur décision de la Direction.
La Direction est souveraine dans l’interprétation à donner au règlement en cas d’obscurité de celui-ci. Elle se chargera de faire connaitre clairement sa position sur le point litigieux et de le maintenir par la suite en des circonstances similaires, en adoptant si nécessaire des règlements interprétatifs.

Article 34
Le règlement précédent est abrogé au jour de l’entrée en vigueur du présent règlement.


1º Le présent règlement sera adopté à la majorité de la Direction.
2º Le projet définitif, après adoption par la Direction, sera présenté préalablement à son entrée en vigueur aux membres déjà présents pour avis. Il pourra être modifié suite aux remarques des membres avant son adoption définitive par la Direction.
3º Le présent règlement entrera en vigueur le jour suivant de sa publication sur le forum de l’alliance. Il se substitue en toutes ses dispositions au règlement antérieur et est opposable rétroactivement aux membres déjà présents au sein de l’Alliance au jour de son entrée en vigueur.

1º Si le Fondateur estime nécessaire de créer une nouvelle alliance sur « Airlines Manager 2 » lors de son lancement officiel, le présent règlement lui sera également applicable à défaut de tout autre texte spécial.
2º Dans la mesure où ce règlement est public, il est opposable non seulement aux membres de l’Alliance, mais aussi à tout tiers ayant un intérêt légitime réel et sérieux. L’existence d’un intérêt légitime réel et sérieux sera appréciée par la Direction.
3º Toute reproduction du présent règlement sans l’autorisation de la Direction de l’Alliance est interdite.

Spoiler:

Mais bon, on n'a pas le choix... , Donc lu et accepté, sans réserves.

Lu et Approuvé ce jour.

18/02/2013 à 20h23 ;-)
Lu et Approuvé

Doudoulekaribou.

Lu et approuvé !

Laslouse

Lu et approuvé

Lu et approuvé

Lu et approuvé !

Colop

Lu et approuvé

Peaceangel

Bonjour, même si je suis candidat à l'alliance, je veux vous prouver ceci :

Règlement intérieur : Lu et Approuvé, le lundi 8 juillet 2013 à 20h38

Lu et approuvé en tant que candidat (cf Section I Article 6)

Lu et approuvé!

lu et approuve

Lu et approuvé.

Meme candidat, lu et approuve     

Lu et approuvé

Lu et signé pour approbation.

Lu et approuvé.

Lu et Approuvé.

Lu et Approuvé.

Lu et approuvé

Lu et Approuvé

lu et approuvé

Lu et Approuvé